Mentions légales
IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET
La société ResodInfo, SARL au capital social de 20 000 euros, dont le siège social est 26 Boulevard des Frères Desaire 38170 SEYSSINET-PARISET, immatriculée sous le numéro 838199099, et dont le représentant légal est Jean-Christian GEY et Delphine KELHETTER.
L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR58838199099.
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : jcgey@resodinfo.com et à ce numéro Tél : 09 87 46 07 34
ACTIVITES EXERCEES
ResodInfo est un organisme de formations enregistré sous le numéro de déclaration d’activité des organismes de Formations sous le numéro 84 38 06868 38 auprès du préfet de région Auvergne Rhône Alpes délivré le 31 mai 2018.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Cette activité est soumise aux dispositions du code du travail : l’article L. 6313-1 du Code du Travail et suivants.
ResodInfo propose également un service de communication au public en ligne. Elle publie sur son site des informations sur l’ingénierie patrimoniale et des affaires. Ces informations peuvent être gratuites ou payantes selon le cas.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est M. Jean-Christian GEY.
REALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par la Société ddesign www.ddesign.fr à partir du CMS WordPress
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
O2switch – RCS n°510 909 807 Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€ – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.o2switch.fr/
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes conformément aux (CGU) conditions générales d’utilisation. L’utilisateur s’engage notamment à :
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-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
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-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
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RESPONSABILITE DE l’EDITEUR
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PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
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Dans ce cadre, il s’engage à respecter la règlementation applicable en France conformément à sa politique de protection des données personnelles disponible sur le site internet.